Déposée le 19 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEXENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Alliance des Marques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEXENCE domicilié(e) 7 avenue Secretan - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 170 463 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELEXENCE, M. HIRSCH Jean-Paul domicilié(e) 7 avenue Secretan - 75019 - PARIS - France.
La marque Alliance des Marques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELEXENCE, SARL - 7 avenue Secretan - 75019 - PARIS - France - SIREN 480170463
ELEXENCE, M. HIRSCH Jean-Paul - 7 avenue Secretan - 75019 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Inscription le 25 mai 2016 - Rejet partiel n°670739 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ;
Services de photographie ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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